DMCA · Retrait pour atteinte au droit d'auteur

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2. Titulaire des droits

Identifiez le titulaire du droit d'auteur et votre pouvoir d'agir en son nom.

Titulaire du droit d'auteur / des droits*

Si vous êtes le titulaire, indiquez votre propre nom.

Je suis le titulaire du droit d'auteur, ou je suis autorisé à agir au nom du titulaire du droit d'auteur.

3. Identification de l'œuvre protégée par le droit d'auteur

Décrivez l'œuvre protégée par le droit d'auteur qui, selon vous, fait l'objet d'une contrefaçon. Si plusieurs œuvres sont couvertes par une seule notification, une liste représentative est acceptable.

Description de l'œuvre protégée par le droit d'auteur*

4. Identification du contenu contrefaisant

La ou les URL spécifiques du ou des projets Lovable contenant le contenu prétendument contrefaisant. Saisissez une URL par ligne.

URL contrefaisante(s) sur Lovable*

5. Déclarations obligatoires

Les deux déclarations sont requises en vertu du 17 U.S.C. § 512(c)(3).

Déclaration de bonne foi — J'estime de bonne foi que l'utilisation du contenu de la manière contestée n'est pas autorisée par le titulaire du droit d'auteur, son agent ou la loi.

Déclaration d'exactitude — Sous peine de parjure, je déclare que les informations contenues dans cette notification sont exactes et que je suis le titulaire du droit d'auteur ou que je suis autorisé à agir au nom du titulaire du droit d'auteur.

6. Signature

Saisissez votre nom légal complet en guise de signature électronique.

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Lovable Copyright Agent
One Lincoln Street, Suite 2500
Boston, MA 02111, USA
E-mail : [email protected] · Objet : Notification DMCA · À l'attention de : agent Lovable chargé du droit d'auteur